Conditions d’utilisation

1. À propos des présentes conditions

Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre utilisation d’NEF 3D (le « Service »), un studio en ligne qui transforme des images en modèles 3D. En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, vous confirmez être habilité à engager celle-ci au titre des présentes Conditions.

2. Comptes

• Vous devez fournir des informations exactes et préserver la confidentialité de votre mot de passe et de vos codes de vérification en deux étapes.
• Vous devez avoir l’âge requis pour conclure un contrat ayant force obligatoire dans votre pays, et avoir au moins 16 ans.
• Vous êtes responsable de l’activité réalisée depuis votre compte. Prévenez-nous sans délai à l’adresse de contact ci-dessous si vous soupçonnez une utilisation non autorisée.
• Une même personne ne peut pas créer plusieurs comptes gratuits afin d’obtenir des crédits gratuits supplémentaires.

3. Votre contenu

• Entrées. Vous conservez tous les droits que vous détenez sur les images, descriptions textuelles et fichiers que vous importez (les « Entrées »).
• Résultats. Sous réserve des présentes Conditions et des droits de tiers sur vos Entrées, les modèles 3D générés pour vous (les « Résultats ») vous appartiennent. L’usage commercial des Résultats est autorisé avec les offres payantes qui l’incluent ; avec l’offre gratuite (Free), les Résultats sont réservés à un usage personnel et non commercial.
• Licence qui nous est concédée. Vous nous concédez une licence limitée et mondiale pour héberger, traiter, afficher et transmettre vos Entrées et vos Résultats, uniquement afin d’exploiter, de sécuriser et d’améliorer le Service, et selon vos instructions (par exemple lorsque vous partagez ou publiez un modèle). Nous n’utilisons pas vos Entrées ni vos Résultats privés pour entraîner des modèles d’apprentissage automatique.
• Contenu public. Lorsque vous rendez un modèle Public, il apparaît dans la galerie et chacun peut le consulter et télécharger son fichier GLB. Vous pouvez le rendre de nouveau privé à tout moment ; les copies déjà téléchargées par d’autres personnes ne peuvent pas être récupérées.

4. Utilisation acceptable

Vous ne pouvez pas utiliser le Service pour importer, générer ou partager un contenu qui :

• porte atteinte à des droits d’auteur, à des marques, à des dessins et modèles ou à d’autres droits, ou que vous n’êtes pas autorisé à utiliser pour toute autre raison ;
• représente une personne réelle et identifiable sans son consentement, ou sert à usurper l’identité d’autrui, à harceler ou à diffamer qui que ce soit ;
• sexualise des mineurs de quelque manière que ce soit, ou constitue un contenu sexuel impliquant une personne sans son consentement ;
• promeut la violence, le terrorisme, la haine ou l’automutilation, ou est par ailleurs illégal là où vous ou nous exerçons nos activités ;
• sert à concevoir des armes ou à contourner la loi.

Vous ne pouvez pas non plus sonder ou attaquer le Service, contourner ses limites ou le paiement, en extraire massivement le contenu, ni revendre l’accès au Service sans notre autorisation écrite. Nous pouvons supprimer du contenu et suspendre ou fermer les comptes qui enfreignent ces règles, et nous coopérons avec les autorités lorsque la loi l’exige.

5. Résultats générés par IA

Les Résultats sont produits automatiquement par des modèles d’apprentissage automatique (dont le modèle open source Pixal3D) et peuvent être inexacts, incomplets ou similaires à des contenus générés pour d’autres personnes. Vérifiez les Résultats avant de vous y fier, en particulier pour la fabrication, l’impression 3D ou des usages touchant à la sécurité. Les résultats du « mode démo » sont de simples reliefs créés sans IA et portent la mention DÉMO.

6. Crédits, offres et paiements

• La génération et certains outils consomment des crédits. Les crédits sont réservés au lancement d’une tâche, dépensés uniquement à la livraison d’un résultat et restitués automatiquement si une tâche échoue ou est annulée.
• Les crédits de l’offre mensuelle sont réinitialisés à chaque renouvellement et ne sont pas reportés. Les packs de crédits achetés et les crédits bonus n’expirent pas tant que votre compte est ouvert.
• Les abonnements se renouvellent automatiquement jusqu’à leur résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment ; votre offre reste active jusqu’à la fin de la période payée.
• Les prix peuvent changer moyennant un préavis d’au moins 30 jours pour les abonnements en cours. Des taxes peuvent s’appliquer selon votre localisation et votre prestataire de paiement.
• Les paiements sont traités par des prestataires tiers. Nous ne conservons pas les numéros de carte complets.

7. Remboursements

• Vous pouvez demander le remboursement d’un pack de crédits dans les 14 jours suivant l’achat, pour les crédits non utilisés.
• Les frais d’abonnement ne sont en principe pas remboursables pour une période déjà commencée, sauf lorsque la loi l’exige ou lorsque le Service a été substantiellement indisponible.
• Lorsqu’un paiement est remboursé, les crédits inutilisés correspondants sont retirés de votre solde.
• Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits légaux dont vous bénéficiez en tant que consommateur.

8. Disponibilité et modifications

Nous nous efforçons de maintenir le Service disponible, mais ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu. La génération dépend de la capacité GPU disponible ; les tâches peuvent attendre dans une file. Nous pouvons modifier ou interrompre des fonctionnalités ; les fonctionnalités marquées « Bientôt disponible » ne font pas partie du Service tant qu’elles n’ont pas été lancées.

9. Composants tiers

Le Service utilise des logiciels et des modèles open source, notamment Pixal3D (TencentARC, licence MIT), TRELLIS.2 (Microsoft, licence MIT) et d’autres composants répertoriés dans nos mentions de licence. Ces composants sont fournis sous leurs propres licences. NEF 3D n’est ni affilié à leurs auteurs ni approuvé par eux.

10. Résiliation

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres de votre compte. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès si vous enfreignez les présentes Conditions ou si la loi l’exige. En cas de résiliation, votre contenu privé est supprimé à l’issue des durées de conservation décrites dans la Politique de confidentialité, sauf lorsque la loi nous impose de conserver certains documents.

11. Exclusions de garantie et responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, le Service est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte. Notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant du Service est limitée au montant que vous nous avez versé au cours des 12 mois précédant la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives. Certaines juridictions n’autorisent pas ces limitations ; elles ne s’appliquent alors que dans la mesure permise.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit de [juridiction à déterminer par l’exploitant], sans égard aux règles de conflit de lois. Les dispositions impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence continuent de s’appliquer.

13. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions. Nous vous informerons de toute modification importante par e-mail ou dans le Service au moins 14 jours avant son entrée en vigueur. Si vous continuez à utiliser le Service après cette date, vous acceptez les Conditions mises à jour.

14. Contact

Questions concernant les présentes Conditions : [email protected] (à remplacer par l’adresse de contact de l’exploitant).